Marque renouvelée - Marque en vigueur

LAMS
DOVIRIS, SAS

Numéro de dépôt :
99818566
Date de dépôt :
11/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2029

Présentation de la marque LAMS

Déposée le 11 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOVIRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOVIRIS domicilié(e) 82 AVENUE DE PARIS - 79000 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 833 664 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AC2 ALICE CAZABON-CORDE domicilié(e) 82 AVENUE DE PARIS - 79000 - NIORT - France.

La marque LAMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LAMS arrivera à expiration en date du 11 octobre 2029.

DOVIRIS a également déposé les autres marques suivantes : GARDEN FACTORY , MON P'TIT JARDIN , JARDIMAGINE , L'ERE DU JEU , FUN GARDEN


DOVIRIS, SAS - 82 AVENUE DE PARIS - 79000 - NIORT - France - SIREN 833664196


SELARL AC2 ALICE CAZABON-CORDE - 82 AVENUE DE PARIS - 79000 - NIORT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Renouvellement sans limitation le 19 août 2009 n°2416015 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-19

Inscription le 19 novembre 2009 - Changement de nature juridique n°510296 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19

Inscription le 20 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572041 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-20

Inscription le 4 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770220 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-04

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2019 n°2728915 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-10-22

Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, serrurerie et quincaillerie métallique, articles métalliques pour l'aménagement de la maison et du jardin ; arceaux et tuteurs, étagères emboîtables, fontaines en fonte d'alu, robinets de fontaine, salons de jardin en fonte d'alu, chaises bistro, étagères boulangères, bamums et tonnelles, pieds de parasol, gloriette métal, vases, mini serre de balcon, arrosoirs galvanisés, barbecues, serres et vérandas, abris de jardin Outils et instruments à main entraînés manuellement Appareil d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, de distribution d'eau Tuyaux flexibles non métalliques Constructions transportables non métalliques Meubles, articles pour l'aménagement de la maison et du jardin en bois, liège, roseau, jonc, osier, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques : treillage décoratif, étagères emboîtables bois, treillage extensible plastique, treillage clouté bois tropical,, parasols, gloriettes belle époque, abris de jardin. Vêtements, chaussures Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël Produits horticoles ni préparés ni transformés.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.